Option en espèces

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Un nouveau mécanisme y a été ajouté récemment, par une décision anticipée publiée début mai. Options sur actions fiscalement intéressantes Pour nous rafraîchir la mémoire, il semble opportun de rappeler ce que sont les options sur actions.

  • Sa souscription est définitive.
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Supposons que le travailleur A reçoive de son employeur des options sur actions ayant option en espèces valeur réelle de et une durée de 5 ans. Dans cet exemple, le travailleur Option en espèces est par conséquent imposé sur une valeur de 9. Tout cela implique un risque de perte et ce risque est apparemment suffisant, aux yeux de nombreuses personnes, pour refuser les options sur actions et préférer un paiement en espèces, même si ce paiement est taxé plus lourdement.

Contourner le risque de perte via des mécanismes de couverture Comme le problème évoqué ci-dessus est déjà connu depuis longtemps, différents mécanismes ont été élaborés dans la pratique en vue de contourner ce risque.

  • Vous pouvez bénéficier d'indemnités journalières en cas de maladie, d'accident ou de repos maternité, d'une pension d'invalidité ou d'un capital décès.
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Le Service des décisions anticipées SDA y a récemment donné son approbation. Une nouvelle forme de couverture a ainsi été soumise récemment au SDA.

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Le SDA a marqué son accord sur cette forme de couverture et a confirmé que ce paiement ne doit être considéré ni comme un revenu professionnel, ni comme un autre revenu imposable. Par conséquent, le paiement en espèces ne sera pas en lui-même imposable.

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Il y a deux cas dans lesquels un montant en espèces sera versé. Dans le premier cas, les options sur actions ne sont pas exercées. On propose en premier lieu des options sur actions sans avantage certain et définitif.

Faut-il préférer le paiement du dividende en espèces ou bien en titres, lorsque l'option est offerte? Le Revenu s'est exprimé à moulte reprises sur ce sujet.

Néanmoins, cet avantage ne doit pas être considéré comme un revenu professionnel ou un quelconque autre revenu dans le chef du bénéficiaire. Par conséquent, les demandes similaires seront traitées de la même manière par le SDA.

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